La plus-value (capital gain) est la différence positive entre le prix auquel on vend un actif et le prix auquel on l'a acheté. C'est l'un des concepts les plus universels de la fiscalité des investissements.
Principes universels des plus-values :
- Le fait générateur de l'impôt est la vente : tant que l'on conserve l'actif, le gain est « latent » ou « non réalisé » et n'est pas imposé. Ce n'est qu'à la vente qu'il devient « réalisé » et génère l'obligation fiscale.
- Court terme vs long terme : la plupart des pays distinguent les gains générés en moins d'un an (court terme, taux d'imposition plus élevé) de ceux générés au-delà d'un an (long terme, taux plus favorable). Cette distinction encourage la détention à long terme.
- Moins-values : si l'on vend pour moins cher que ce que l'on a payé, on génère une moins-value. Dans la plupart des systèmes fiscaux, les moins-values peuvent compenser les plus-values de la même période, réduisant la facture fiscale.
💡 Exemple
On achète 10 actions à 100 chacune (coût total : 1 000). Des années plus tard, on les vend à 160 chacune (recette : 1 600). Plus-value : 600. C'est seulement à ce moment de la vente que le fait générateur de l'impôt se produit. (Remarque : cet exemple est purement illustratif.)