La plus-value (capital gain) est la différence positive entre le prix auquel on vend un actif et le prix auquel on l'a acheté. C'est l'un des concepts les plus universels de la fiscalité des investissements.
Principes universels des plus-values :
- Le fait générateur de l'impôt est la vente : tant que l'on conserve l'actif, le gain est « latent » ou « non réalisé » et n'est pas imposé. Ce n'est qu'à la vente qu'il devient « réalisé » et génère l'obligation fiscale. Il existe des exceptions : certains pays imposent chaque année le patrimoine ou son rendement même sans vente (comme les Pays-Bas), ou un rendement minimum des fonds (comme l'Allemagne).
- Court terme vs long terme : certains pays, comme les États-Unis ou l'Australie, imposent moins les gains sur des actifs détenus plus d'un an. Beaucoup d'autres (Espagne, Royaume-Uni, Allemagne, France, Italie, Mexique…) imposent les actions de la même façon, quelle que soit la durée de détention.
- Moins-values : si l'on vend pour moins cher que ce que l'on a payé, on génère une moins-value. Dans la plupart des systèmes fiscaux, les moins-values peuvent compenser les plus-values de la même période, réduisant la facture fiscale.
💡 Exemple
On achète 10 actions à 100 chacune (coût total : 1 000). Des années plus tard, on les vend à 160 chacune (recette : 1 600). Plus-value : 600. C'est seulement à ce moment de la vente que le fait générateur de l'impôt se produit. (Remarque : cet exemple est purement illustratif.)